Déposée le 9 juillet 1981 par RAYTHEON COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RAYTHEON COMPANY domicilié(e) 141 Spring Street, Lexington, Etat du Massachusetts, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.
La marque HTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYTHEON COMPANY - 141 Spring Street, Lexington, Etat du Massachusetts, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis
LANGNER PARRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48
Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et leurs pièces détachées; chaudières, appareils de chauffage, échangeurs de chaleur et leurs pièces détachées, toutes les pièces détachées de machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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